Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Editeur du site

Eglise évangélique de Verdun-sur-Garonne
16, rue d’Occitanie
82600 Verdun-sur-Garonne
Tél. : + 33 (0)5 61 76 55 26
https://www.monegliseaverdun.fr
L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne est une association cultuelle selon la loi de 1905, à but non lucratif.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivant : www.monegliseaverdun.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.
L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Monsieur Jean-Marc BOTTERON
Eglise évangélique de Verdun-sur-Garonne
16, rue d’Occitanie
82600 Verdun-sur-Garonne
Tél. : + 33 (0)5 61 76 55 26

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés ou associations partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.add31100.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : webmaster@monegliseaverdun.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
www.ovh.com

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Informations et exclusion

L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation.

Liens hypertextes

Le site internet de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les visiteurs du site internet de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne.

Dans l’hypothèse où un visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que l’église évangélique de Verdun-sur-Garonne reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Contactez-nous

L’église évangélique de Verdun-sur-Garonne est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français en vous rendant sur notre page Contact.